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LA COMPAGNIE DES SAVEURS a ouvert le Site Internet www.huiles-guenard.com (ci-après le Site).

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Article 1 : Description du Site

Ce Site est accessible à l’adresse URL suivante : https://www.huiles-guenard.com/fr/ (ci-après le « Site »).

Le responsable de la publication: Laurette REBOUL

L’éditeur du Site est la société LA COMPAGNIE DES SAVEURS, S.A.S dont le siège social est situé dans le Loir-et-Cher (41)  ZA Les Plantes - 2 rue André Boulle - 41140 NOYERS-SUR-CHER, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro B 340 623 396, SIRET : 34062339600033, CODE NAF 1041A, TVA intracommunautaire: FR 32 340 623 396, CAPITAL SOCIAL : 6 533 800€.

Ce site est hébergé sur l’offre Cloud de Microsoft (Azure). Il est géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Microsoft en Europe de l’Ouest situé aux Pays Bas.
Pour plus d’informations, veuillez-vous référer à : http://www.windowsazure.com/fr-fr/support/trust-center/privacy/

Le site est infogéré par Cloud Temple
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Ce Site a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™

Article 2 : Règles d’utilisation du Site

L’objectif des contributions (commentaires, vidéos…) éventuellement publiées par les internautes sur le Site n’est en aucun cas de remettre en cause les produits, marques et actions de la société LA COMPAGNIE DES SAVEURS. En conséquence, les internautes s’interdisent tout propos et/ou comportement de nature à porter atteinte, directement ou indirectement, à l’honneur, la réputation et/ou l’image, aux marques, produits et personnels de la société LA COMPAGNIE DES SAVEURS.

Afin de mettre en place des discussions intéressantes, courtoises et dans le respect de tous, il est important que tout le monde s’engage à respecter certaines règles.

De fait, chaque internaute se doit notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, de :

- Respecter les règles et les lois en vigueur

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- Ne pas déposer de contenu comprenant un langage offensif, profane, vulgaire, obscène, pornographique ou autrement inapproprié

- Ne pas déposer de contenu comprenant un langage diffamatoire, calomnieux et/ou autrement illicite

- Ne pas publier de contributions à caractère politique ou incitant à la violence, au suicide, au révisionnisme, à l’antisémitisme ; de contributions faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ou encore de contributions appelant au meurtre ou incitant à la commission d’un délit

- Ne pas publier de message pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes

- Ne pas déposer de message à caractère publicitaire et de ne pas publier des contributions contenant un lien hypertexte renvoyant vers un Site commercial

- Ne pas porter atteinte au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou encore au à la protection des données personnelles des tiers.

- Ne pas donner accès à des coordonnées personnelles, qu’elles soient téléphoniques, postales ou autres.

Les internautes doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant, de déposer des commentaires et/ou autres contenus et plus généralement d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. A ce titre, les internautes reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société LA COMPAGNIE DES SAVEURS.

Droits d’auteur :

Toute personne qui publie une information sur le Site LA COMPAGNIE DES SAVEURS doit respecter les droits d’auteur, les droits de propriété intellectuelle ainsi que tout autre droit assimilé.

De fait, vous vous engagez, avant toute publication sur la page, quelque soit le support (messages, contenus, vidéos…) et sans que cette liste soit exhaustive:

- À ne pas reproduire sans autorisation une œuvre ou une contribution protégée par des droits de propriété intellectuelle, et donc à détenir tous les droits nécessaires à vos contributions sur la page LA COMPAGNIE DES SAVEURS.

- À ne pas reproduire et/ou diffuser les contributions publiées sur la page LA COMPAGNIE DES SAVEURS par les utilisateurs de la page ou par la société LA COMPAGNIE DES SAVEURS sans accord préalable de leur part.

- De ne pas porter atteinte aux droits d’auteur relatifs aux applications ou à la page LA COMPAGNIE DES SAVEURS qui sont des droits réservés.

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L’utilisateur garantit à LA COMPAGNIE DES SAVEURS qu’il détient tous les droits nécessaires pour autoriser la reproduction, la publication et la diffusion des contributions qu’il met en ligne. A ce titre, l’utilisateur garantit LA COMPAGNIE DES SAVEURS contre tout recours ou revendication que pourraient exercer des tiers vis-à-vis de ses contributions.

Article 3 : Protection et usage des données personnelles et utilisation des cookies

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Article 4 : Le compte client

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Article 5 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de LA COMPAGNIE DES SAVEURS. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de LA COMPAGNIE DES SAVEURS, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

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Article 8 : Législation

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